Informations légales, techniques et éditoriales concernant les sites de gestion de l’aide compte mobilité. 

 

INFORMATIONS ÉDITORIALES 

Éditeur 

Ville et Eurométropole de Strasbourg 
1 parc de l'Étoile 
67076 Strasbourg Cedex 

Téléphone +33 (0)3 68 98 50 00 

 

Directrices de la publication : Jeanne Barseghian, Maire de Strasbourg et Pia Imbs, Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg 

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques : Jean-Philippe Cali - Secrétaire Général 

 

Textes 

Directions et services de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg 

Direction de la communication - Service communication numérique

 

INFORMATIONS TECHNIQUES 

L’hébergement et le développement est assuré par : 

DOCAPOSTE Applicam 

2, Avenue Sebastopol 
BP 65052 
57072 Metz CEDEX 3 

L'ensemble des serveurs sont localisés en France Métropolitaine. 

 

CONTENU ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Aucune reproduction de ce site et des autres sites de la Ville et Eurométropole de Strasbourg ne peut être faite sans autorisation expresse. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné. 

Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d'une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver. 

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Les photographies ne font pas partie du domaine public et leur exploitation, sur quelque support que ce soit, présent ou à venir, nécessite une demande d'autorisation au service communication numérique de l'Eurométropole de Strasbourg. 

 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ 

Le présent site de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d'action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, la ville et l'Eurométropole de Strasbourg n'assument aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu de ladite législation. 

Les informations figurant sur ce site : 

• sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale 
• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour 
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